Conditions générales de vente

Le site est édité par le vendeur, EV Grandiose, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 61 Rue de Lyon, 75012 PARIS.
Numéro SIREN : 899 982 854.
Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les conditions générales de vente sur le site https://evgrandiose.fr/
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») définissent les droits et obligations contractuels du vendeur et de son client dans le cadre d’une vente à distance et par voie électronique de biens et produits.
Les CGV régissent exclusivement la relation entre le vendeur et le client.
Les CGV expriment l’intégralité des obligations des parties. Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.
En cas de doute sur l’une des conditions de vente, les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance par des sociétés dont le siège social est en France et le Code de la consommation s’appliquent.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement les CGV. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.

ARTICLE 1. DROITS D’AUTEUR

Le site evgrandiose.fr est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment celles à la propriété littéraire et artistique et aux droits d’auteur. Ces droits sont la propriété exclusive de la société Esther Valentin (EV Grandiose). Nous vous rappelons que toute mise en réseau ou rediffusion, sous quelque forme que ce soit, non autorisée par la société ou ses ayants droit, est strictement interdite.

Aucun élément composant le Site (textes des articles ou commercial, images, logos) et les produits commercialisés ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, réédités, chargés, dénaturés, transmis ou distribués de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Esther Valentin et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.

La société se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

ARTICLE 2. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles des utilisateurs du Site sont protégées en utilisant toutes les mesures de sécurités adéquates. En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant.

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent :

• soit de l’inscription volontaire de votre adresse e-mail et de votre nom vous permettant de recevoir notre newsletter, un ebook, une vidéo ou suite au commentaire d’un article posté sur le site.
• soit de la saisie complète de vos coordonnées par vos soins à l’occasion d’une opération événementielle ou d’une commande. Lors d’un achat ou d’une réservation de coaching, le principe retenu est que le client donne son consentement à transmettre son prénom, son nom, son adresse email, ainsi que son adresse postale et que ces données soient collectées, afin de faire une facturation en règle et d’utiliser ces données pour lui donner accès à l’achat qu’il a effectué. Ces données peuvent également être utilisées dans le cadre de nécessité de contact pour le service ou l’achat que le client a effectué, ainsi que pour garantir le paiement pour lequel le client à donner son accord (voir Article 6).

Le client donne son consentement dès lors qu’il remplit les champs prévus à cet effet de ces données et qu’il valide sa commande ou sa demande.

Les informations qui vous concernent sont destinées au site evgrandiose.fr et à l’entreprise Esther Valentin. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, il vous suffit d’adresser un email à l’adresse suivante : contact@evgrandiose.fr.

Le client donne son consentement à ce que son adresse mail soit utilisée pour recevoir des mails de la société Esther Valentin (EV Grandiose), qu’il soit simple ou en recommandé par voie numérique. Il en est de même pour son adresse postale. Le client donne ainsi son accord à recevoir des recommandé avec accusé de réception sur l’adresse mail qu’il aura fourni lors de sa commande. 

ARTICLE 3. OBLIGATION DU VISITEUR

En visitant le site evgrandiose.fr, vous vous engagez à avoir lu, compris et approuvé les conditions générales d’utilisation et vous vous y obligez.

Le visiteur doit avoir conscience que le contenu d’evgrandiose.fr est strictement distribué à titre informatif. La responsabilité de la Société ou des auteurs du contenu ne pourra être engagée, de quelque manière que ce soit sur la base des informations diffusée sur le Site.

En réservant une séance coaching ou un produit, le client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires. Comme votre identité, votre adresse mail, ainsi que votre adresse postale pour les achats.

ARTICLE 4. CATALOGUE OU BOUTIQUE EN LIGNE

Par l’intermédiaire du site, le vendeur fournit au client un catalogue ou une boutique en ligne présentant avec exactitude les produits vendus, sans que les photographies aient une valeur contractuelle.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d’erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée de ce fait.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les prix et les taxes afférentes à la vente des produits sont précisés dans le catalogue ou la boutique en ligne.

ARTICLE 5. PRIX

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les publiant en ligne.
Seuls s’appliqueront les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité des produits à cette date.
Les prix sont indiqués en euros (toutes taxes comprises).
Les prix tiennent compte des taxes applicables au jour de la commande et tout changement du taux de ces taxes sera automatiquement répercuté sur le prix des produits du catalogue ou de la boutique en ligne. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.
Le montant total de la commande (toutes taxes comprises) est indiqué avant validation finale du bon de commande.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande, ou, lors d’un paiement en plusieurs fois sélectionné dans les options par le client, échelonné de la manière suivante : Voir Article 5

ARTICLE 6. COMMANDE EN LIGNE

Le client a la possibilité de remplir un bon de commande en ligne, au moyen d’un formulaire électronique. En remplissant le formulaire électronique et en cliquant sur la validation, le client accepte le prix et la description des produits.
Le client, en validant sa commande, accepte les présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité juridique pour contracter.
Le client devra donner une adresse de courrier électronique valide, ainsi qu’une adresse postale valide, et reconnaît par les présentes conditions générales de vente que tout échange avec le vendeur pourra intervenir au moyen de cette adresse.
Le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement, d’adresse erronée ou de tout autre problème sur le compte du client et ce, jusqu’à résolution du problème.

ARTICLE 7. CONFIRMATION ET PAIEMENT DE LA COMMANDE

Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement du client.

1. PAIEMENT
Les paiements sont entièrement sécurisés grâce aux solutions de paiement Stripe ou Paypal.
Le client garantit au vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement et reconnait que les informations données à cet effet valent preuve de son consentement à la vente comme à l’exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

2. CONFIRMATION
Dès réception de la validation de l’achat et du paiement par le client, le vendeur transmet à ce dernier, sur l’adresse électronique qu’il a précisée, confirmation de la réception du bon de commande.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. Une facilité de paiement en plusieurs fois est disponible pour certains produits. Dans le cas du paiement en plusieurs fois : Voir Article 5.

Une facture peut être fournie à la demande du client à l’adresse : contact@evgrandiose.fr.  

ARTICLE 8. PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS

1. CONDITIONS

L’offre de paiement en plusieurs fois est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures), titulaires d’une carte bancaire Visa ou MasterCard, utilisée pour le paiement d’une commande réalisée sur le site https://evgrandiose.fr/ ou ses pages de paiement hébergées sur la plateforme Système.io.
La durée de validité de la carte bancaire utilisée doit être postérieure à la date de la dernière échéance du paiement en plusieurs fois.

L’offre de paiement en plusieurs fois constitue une facilité de paiement proposée à titre gracieux, et n’est en aucun cas un paiement partiel. En validant la commande et en procédant au premier paiement, le client s’engage à régler l’intégralité des échéances, même s’il décide ensuite de ne pas utiliser tout ou partie du contenu.

2. CONFIRMATION ET PRÉLÈVEMENTS

Lors de l’achat, le client peut choisir entre le paiement en une fois ou en plusieurs fois.
Les modalités exactes (nombre d’échéances, montant, fréquence) sont affichées de manière transparente sur la page de paiement.

Le paiement en plusieurs fois est automatiquement prélevé par carte bancaire selon l’échéancier suivant :

• R1 = 1ère échéance : au moment de la validation de la commande

• R2 = 2ème échéance : même date le mois suivant

• R3 = 3ème échéance : même date deux mois après, etc.

En cliquant sur le bouton de validation de la commande et en procédant au premier règlement, le client signe un engagement contractuel et autorise le prélèvement automatique des sommes restantes sur le même moyen de paiement.

Une facture est émise pour chaque échéance. Le client s’engage à faire en sorte que les fonds nécessaires soient disponibles sur son compte à chaque date de prélèvement.

3. ABSENCE DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, et en raison de la nature numérique des produits proposés (contenus accessibles immédiatement), le client renonce expressément à son droit de rétractation, y compris en cas de paiement en plusieurs fois.
Aucun remboursement ne pourra être accordé après validation de la commande.

 

ARTICLE 9. SIGNATURE ÉLECTRONIQUE

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000, la validation du paiement par l’acheteur vaut preuve de l’accord du client, de l’exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande, signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

ARTICLE 10. PREUVE DE LA TRANSACTION

Les communications, commandes et paiements intervenus entre le client et le vendeur pourront être prouvés grâce aux registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité. Les bons de commandes et factures sont archivés sur un support fiable et durable considéré, notamment, comme un moyen de preuve.

ARTICLE 11. MODE DE PAIEMENT

L’ensemble des modes de paiement mis à la disposition du client sont listés sur le site du vendeur. Le client garantit au vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la passation de commande.

ARTICLE 12. RETARD DE PAIEMENT

En cas de retard de paiement, et conformément au code de commerce, une indemnité calculée à 15% du montant de la facture par jour de retard ainsi qu’un frais de recouvrement de 40 euros sont exigibles.

Dans le cas de retard de paiement, le client recevra des relances par mails simples, puis par mail recommandé avec accusé de réception, comme pour une mise en demeure ou toute poursuite en justice nécessaire pour réclamer la somme due. Il en est de même pour la voie postale. Le client ayant donné son consentement à cette utilisation dès lors qu’il a rempli les champs sur ses données personnelles et qu’il a validé sa commande (voir Article 2).

ARTICLE 13. DROIT DE RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT SUR LES PRODUITS VENDUS

Conformément aux dispositions de l’article L. 121-21-8 du Code de la consommation, l’utilisateur ne pourra faire valoir son droit de rétractation une fois le produit mis à sa disposition, et les fichiers informatiques téléchargés, à partir du moment où celui-ci a donné son accord préalable exprès à l’exécution.

En validant sa commande, le client reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation en vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation.

Aucun remboursement ne pourra se faire sur les produits vendus (formations), ceux-ci étant en possession de l’acheteur dès la validation du paiement. 

ARTICLE 14. FORCE MAJEURE

Les parties seront exonérées de leurs obligations, dans le cas où une circonstance constitutive d’un cas de force majeure tel que défini par l’article 1218 du code civil, empêcherait leur exécution. Les obligations des parties seront suspendues.
La partie qui invoque une telle circonstance, devra en avertir l’autre partie immédiatement, à sa survenance et à sa disparition.
Sont considérés comme des cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles et imprévisibles, inévitables et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, définis comme tel par la jurisprudence française et notamment, le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, et l’arrêt des réseaux de télécommunication.
Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

ARTICLE 15. NULLITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente venait à être déclarée nulle par application de la loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction française, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

ARTICLE 16. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le vendeur est installé en France d’une manière stable et durable pour exercer effectivement son activité, quel que soit, s’agissant d’une personne morale, le lieu d’implantation de son siège social.
Aussi, les présentes CGV sont soumises à l’application du droit français, à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne.
En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.
A défaut d’accord amiable, le client, s’il contracte en tant que consommateur, pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix et s’il contracte en tant que professionnel, pourra engager une procédure devant le tribunal du lieu du siège social du vendeur.

ARTICLE 17. LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.1612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez

ARTICLE 18. POUR LE BON FONCTIONNEMENT DES COACHINGS

Après réservation d’une prestation de coaching, le client s’engage à assurer le bon fonctionnement de ce dernier avec respect d’autrui et de la ponctualité.

En cas d’incident, le coach peut arrêter une prestation et mettre un terme à la communication téléphonique. Dans cette hypothèse, aucune demande de remboursement ne sera recevable, de même, un retard de plus de 15 minutes pour une séance de 30 minutes et un retard de 30 minutes pour une séance d’une heure entraîne l’annulation du coaching.

Le client comprend et approuve qu’en cas d’annulation lui incombant, les acomptes versés dans le cadre des prestations proposées par le site https://evgrandiose.fr/ ne sont pas remboursables quelle qu’en soit la raison.

En cas de comportement inapproprié ou de non-respect du cadre, le coach se réserve le droit d’interrompre la séance sans remboursement possible.

Avertissement :  le coaching a pour objectif d’apporter une écoute attentive et de mettre en place un plan de développement personnel visant à atteindre les objectifs de la personne coachée. Chaque situation étant spécifique, il est précisé que le coaching ne peut remplacer un traitement médical ou l’avis d’un spécialiste en cas de troubles de l’humeur ou de troubles dépressifs. En cas de malaise profond ou de comportement suicidaire veuillez contacter le service du Samu ou SOS médecin. Nous vous invitons également à consulter cet article du ministère de la Santé : http://social- sante.gouv.fr/prevention-en-sante/sante-mentale-et-psychiatrie/article/que-faire-et-a-qui-s-adresser-face-a-une-crise-suicidaire

Article 19 – PRESTATIONS REALISEES PAR UN INTERVENANT EXTERNE

Dans le cadre de certaines prestations de coaching proposées sur le site EV Grandiose, les séances peuvent être réalisées par une intervenante externe soigneusement sélectionnée, agissant en qualité de sous-traitante.

En l’occurrence, les séances individuelles de coaching proposées via le présent site peuvent être assurées par un coach partenaire, coach spécialisée en développement personnel et relationnel, exerçant sous le statut d’auto-entrepreneur.

EV Grandiose reste l’unique responsable contractuelle de la vente, de la relation client, de la facturation, et du respect des conditions générales de vente. Le client reconnaît cependant que l’accompagnement est effectué par l’intervenante mentionnée sur son site web et accepte que cette dernière dispose de la liberté de méthode dans le cadre de son accompagnement, conformément à l’éthique et à la posture de la marque EV Grandiose.

En cas de litige, la responsabilité de l’intervenante ne pourra être engagée directement. Toute demande devra transiter par EV Grandiose, joignable à l’adresse contact@evgrandiose.fr.

Responsabilité

Le site, les articles en consultation gratuite, les produits et son coach, tant dans le processus de vente en ligne ou lors de coaching, ne sont pas tenus par une obligation de résultat. Aucune responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation des conseils prodigués ou du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autre problèmes involontaires.

Les conseils et accompagnements proposés ne constituent en aucun cas une garantie de résultat. Le client est seul responsable de la mise en œuvre des actions recommandées dans les formations ou séances de coaching.